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Qualité des membres Barons et baronnies |
17611024(01) |
| L'acte justifiant la propriété de la baronnie d'Ambres par le maréchal de Lautrec, ayant été trouvé valide, sera enregistré au greffe des Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17611026(01) |
| Renvoi à la commission désignée à cet effet de l'examen du titre du marquis de Crussol de Saint-Sulpice à la propriété de la baronnie de Castelnau-de-Bonnefons | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17611029(01) |
| Réception de Messire Philippe Emmanuel de Crussol Saint-Sulpice d'Amboise, marquis de Saint-Sulpice, comme baron de Castelnau-de-Bonnefons | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |